Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guise (rue de), n° 6. – Parc de stationnement, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 132 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Guise
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Gustave-Simon (rue).– Gymnase des Cordeliers, destruction. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 79 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition • installation sportive Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gymnase des Cordeliers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Abri de jardin, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 61 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Parking, implantation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 48 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haldat (passage de). – Amphithéâtre à la Faculté de droit, sciences économiques et de gestion, création. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 335 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • université Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faculté de droit
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-Bourgeois (rue du), n° 29. – Occupation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 80 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Haut-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-de-Chèvre (chemin du), n° 111. – Arbres, abattage. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 143 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Haut-de-Chèvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 332 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 5. – Restaurant du Port, rénovation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 425 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue), n° 58. – Aménagement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 405 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place). – Étalages du marché central, conception. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 211 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché de détail • halle Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henry-Lévy (impasse), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 254 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 13. – Travaux de menuiserie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 267 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 55. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 11 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'), n° 6. – Reconstruction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 70 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'). – Site Gaz de France, restructuration et aménagement . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 289 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Isabey (rue), n° 54. – Auberge de la Ravinelle, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 369 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Isabey
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 13-15. – Restructuration. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 300 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne d'Arc (rue), n° 205. – Arbre, chute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 402 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot