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Création de Carrefour santé par la Caisse primaire d'assurance maladie et le Centre communal d'action sociale de la ville de Nancy : comptes rendus de réunion, notes, études. • 1989-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 88

Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM). – Groupe de travail « Je vieillis, mes droits demeurent » : comptes rendus de réunion. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 50

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). – Partenariat : convention et avenants (1985), fiche de procédure (s.d.), correspondance relative à l'intervention d'infirmiers libéraux (1994). Forfaits de soins courants et en section de cure : notes (dont une relative à la capacité d'accueil), correspondance (1988-1991). Contrôle médical : note, correspondance (1987-1994). Contentieux : jugements du tribunal des affaires de sécurité sociale, rapport d'observation du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, accusé de réception d'une déclaration de recours, convocations, note, correspondance (1986-1992, 1994). • 1985-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 51

Notes (1991-1995), convention tripartite CPAM, CCAS et Ville de Nancy [1990-1991], statuts (1998), règlement intérieur (1998), dossier de présentation (1996), brochures. • 1991-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 90