• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 28 mai 1935

3. – Société des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 30 août 1935

7. – Communications entre Nancy et Metz : vœu du Conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

22. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

41. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de bourse communale. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 16 décembre 1935

18. – Foire de Nancy-Thermal : règlement des dépenses de la publicité et des fêtes. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

9. – Réception à Nancy de l'équipe roumaine de rugby : garantie de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

36. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : approbation du fascicule charpente et menuiserie. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 18 juin 1936

8. – Legs de Mme Cartier-Bresson à la Ville de Nancy. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

3. – Autorisation d'ester en justice : M. Marcel Parmentier contre la Ville de Nancy. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

25. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

26. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : choix du projet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 26 novembre 1936

36. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de subvention communale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 décembre 1936

4. – Projet de chauffage urbain pour la Ville de Nancy : vote de principe. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 décembre 1936

24. – Nouveau forage à Nancy-Thermal : fixation d'honoraire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

28. – Legs de Madame veuve Berger-Levrault à la Ville de Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

39. – Fonctionnement des écoles provisoires du Placieux : accord de la commune de Villers-lès-Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

43. – Compagnie des tramways : exploitation de la ligne d'autobus de Villers-lès-Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 12 février 1937

44. – Transfert des tramways : exploitation de la ligne d'autobus de Villers-lès-Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 16 avril 1937

1. – Legs de Mme veuve Evrard à la Ville de Nancy. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier