• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 24 avril 1945

10. – Construction d'un entrepôt frigorifique à Nancy : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1945
• 9 juillet 1945

14. – Achèvement de l'installation de télécommande des réseaux de distribution d'électricité de Nancy. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 25 janvier 1946

1. – Utilisation d'un local d'éducation physique à Nancy-Thermal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 6 mai 1946

8. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : fixation des tarifs d'utilisation des courts de tennis. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

1. – Réouverture de cercles de jeux à Nancy : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 17 juin 1946

15. – Expiration du traité de concession pour la distribution du gaz à Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 10 juillet 1946

14. – Service d'autobus entre Nancy et les communes suburbaines : avis du conseil. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 30 août 1946

8. – Plan d'équipement national : réseaux de transports en commun de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 28 novembre 1946

14. – Transformation de la maison du peuple à Nancy : subvention de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1946
• 5 décembre 1946

6. – Nationalisation de l'école des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

21. – Nancy-Thermal : fixation du tarif des bains de la grande piscine. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 22 mai 1947

22. – Utilisation de la grande galerie de Nancy-Thermal : fixation des droits d'occupation. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 12 juin 1947

4. – Instance judiciaire : recours dans l'affaire M. Goyenèche contre Ville de Nancy. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1947
• 23 septembre 1947

17. – Création à Nancy de bibliothèques municipales de prêt à domicile. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 5 mai 1948

1. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 5 mai 1948

42. – Installation d'une fonderie, 6 rue de l'Abbé-Lemire, à Nancy. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 9 juillet 1948

12. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : location de raquettes de tennis. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

35. – Aménagement de l'aéroport d'Essey-les-Nancy, fonds de concours : participation de la ville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 14 octobre 1949

12. – Renouvellement de concessions de sépultures de bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 28 mars 1950

7. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier