• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 19 juin 1905

61. – Legs de Mme Martin à l'église réformée de Nancy. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

9. – Modification des tarifs pour le réseau de tramways de Nancy : organisation de services spéciaux. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 25 août 1905

26. – Vœu pour l'établissement d'une cabine téléphonique à la gare de Nancy. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 12 décembre 1905

15. – Tramways de Nancy : projet de transformation de l'évitement de la place Lobau. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

47. – Tramways de Nancy, avenant au cahier des charges : observations de l'administration supérieure. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 15 juin 1906

3. – Tramways de Nancy : modification et extension du réseau, avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 7 juin 1907

28. – Legs de Mme veuve Nobis à la Ville de Nancy et au Bureau de bienfaisance. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 21 octobre 1907

5. – Legs de Mme Vautrin à la Ville de Nancy : complément d'instruction. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 28 février 1908

57. – Exposition de Nancy : ouverture d'un casino avec jeu des petits chevaux. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 25 mars 1908

5. – Demande de subvention par le syndicat d'initiation des Vosges et de Nancy : crédit d'urgence. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 22 juin 1908

21. – Conseil de Prud'hommes de Nancy : réorganisation et création d'une section de commerce. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 22 juin 1908

34. – Traité de gré à ré pour la fourniture de chevaux à la Ville de Nancy. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 17 juillet 1908

1. – Legs universel de M. Camille Mathis à la Ville de Nancy. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1908
• 3 novembre 1908

1. – Legs de Mme veuve Péquart aux hospices civils de Nancy. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 14 janvier 1909

5. – Exposition de Nancy : traité entre la Ville et M. Laffitte, directeur général. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 8 juin 1909

17. – Programme applicable aux demandes de concession du frigorifique des nouveaux abattoirs de Nancy. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 20 août 1909

18. – Alignement partiels rue Drouin : la société des immeubles de Nancy, pétitionnaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

10. – Legs universel de M. Laurent à la Ville de Nancy : refus. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

11. – Exposition de Nancy : communication de l'été des diverses subventions accordées. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

7. – Compte administratif des Hospices civils de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier