• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

49. – Gestion de l'encours de la dette • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

50. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

51. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2021 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

52. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

53. – Etalement des charges liées à la crise sanitaire Covid 19 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

54. – Contrat de licence pour l'utilisation de la marque "Saint Nicolas" • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

55. – Convention-cadre pluriannuelle 2021 - 2024 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

56. – Secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

57. – Renouvellement de la mise à disposition au CCAS d'un agent municipal • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

58. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

59. – Avenant n°1 au Marché Global de Performance énergétique, s'appliquant à 58 bâtiments communaux. Subventions de la Région Grand Est, via son dispositif «Climaxion» • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

61. – Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments municipaux - AOO • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

62. – Achat de matériaux de construction pour les ateliers municipaux - 2021 à 2024 - AOO • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

63. – Communication - Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d'administration • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

65. – Représentation de la VDN au sein du Conseil National des Villes et Villages Fleuris • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

66. – Représentation de la VDN au sein de l'association Lorraine des Jardins • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2020
• 14 décembre 2020

67. – Représentation au sein du GIP Prévention PJJ 54-55-88 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2021
• 18 janvier 2021

1. – Candidature au renouvellement du titre "Ville Amie des Enfants" pour la période 2020-2026 • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2021
• 18 janvier 2021

3. – Réaménagement du bassin central du parc de la Pépinière • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2021
• 18 janvier 2021

6. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2019 et pré clôture de la ZAC Stanislas Meurthe • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier