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Contrat de ville 1994-1998 : bilan (1999). Contrat de ville 2000-2006. – Elaboration et suivi : notes, comptes rendus de réunion (1999-2000). Réorganisation des services de la politique de la ville : rapport (2002). Convention territoriale du quartier du Haut-du-Lièvre (2002). • 1994-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

601 W 16

Journée d'accueil des nouveaux nancéiens. – Présentation des projets d'urbanisme : liste des panneaux exposés (2001-2006), supports d'information (2004), brochure « Les Rives de Meurthe » (2005), brochure « ARTEM : histoire d'un grand projet, histoire d'un quartier » (2005), brochure « Le plan d'occupation des sols : une base pour l'essor de Nancy » (s.d.). • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 9

Drouot-Saint-Nicolas (îlot ; site de l'ancienne usine de dragées). – Contrat métropolitain : notes, correspondance (1993-1995). Financement : comptes-rendus de réunion, relevé de décision, notes, correspondance (1994-1997). Participation foncière : convention sur la construction de 59 logements, correspondance (1991-1997). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 17

Drouot-Saint-Nicolas (îlot ; site de l'ancienne usine de dragées). – Locaux commerciaux : compte-rendu, plans de situation (1998). Square Saint-Nicolas : note, convention relative à la réalisation des travaux, comptes-rendus de réunion, rapport (1994-1998). Commissariat de Police : convention avec la société Batigère, délibération, rapport du comité directeur, note, correspondance (1997, 1999). Relocalisation de Radio Fajet : notes, rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1990-1995). Relocalisation du centre culturel turc : compte-rendu de réunion, notes, étude, correspondance (1992-1995). • 1990-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 20

Drouot-Saint-Nicolas (îlot ; site de l'ancienne usine de dragées). – Maîtrise foncière et immobilière. – Mitoyennetés : document hypothécaire normalisé (copie), correspondance (1995-1997). Cessions de terrains : délibérations, compte-rendu de réunion, convention, correspondance (1993-1997). Immeuble 56 rue Saint Nicolas : mandat exclusif de vente, notes, correspondance (1991-1994). Affaire Durand : délibération, fiches cadastrales, arrêts de la Cour d'appel de Nancy, compte-rendu de réunion, compromis de vente, rapport, plan de situation, notes, correspondance (1992-1994). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 18

Drouot-Saint-Nicolas (îlot ; site de l'ancienne usine de dragées). – Permis de construire, suivi du dépôt : délibérations, compte-rendu de réunion, correspondance, plans de situation (1995-1996). Travaux de démolition : arrêtés préfectoraux, note, comptes-rendus de réunion, coupures de presse, correspondance (1996-1997). • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 19

Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 27

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 20

Sœurs-Macarons (îlot). – Etudes préalables : note sur le choix d'urbanisme et les scénarios d'aménagement (1995), décision (1995), comptes-rendus de réunion (1993-1995), plan de situation (1995), projet d'étude pré-opérationnelle (1994-1995), convention d'étude pré-opérationnelle (1994), convention avec la direction de l'équipement (1994), description sommaire des travaux (1994), notes (1995-1996), notices explicatives (1996), plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 11