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Projet. – Commission d'appel d'offres, réunions du 10 avril et 1er août 1996 : synthèse des offres, tableau comparatif, correspondance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 10

Permis de démolir : dossier, comptes rendus de réunion, correspondance, 2 plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 13

Marchés entreprises, lots 1-19 : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cadre décomposé du prix global forfaitaire (CDPGF), acte d'engagement (AE). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 14

CNFPT, commission municipale Meurthe-Canal et groupe de travail ENACT : comptes rendus de réunion (1993-1997). Projet : analyse (1994), rappel chronologique (1994-1995). Commission permis de construire : comptes rendus (1994). Maîtrise d'œuvre : convention et acte d'engagement (994). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 17

Contrôles : comptes rendus, procès verbaux d'essai et attestations (1998). Photographie de l'emplacement du chantier de l'ENACT cotée en 5 Fi (1997). • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 20

Aménagement : décision, notes, rapport, descriptif de sécurité et d'accessibilité, 9 photographies positives (impression laser, noir et blanc, sans date), cahier des clauses techniques particulières, cadre de prix global et forfaitaire, permis de démolir, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion de chantier, coupures de presse, procès verbal de réception de travaux, plans, correspondance. • 1991-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 37

Construction : délibérations, décision, programme, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, devis quantitatif et estimatif, décompte général définitif, notes, rapports, fiche de contrôle par sondage, notice de sécurité, demande de permis de construire, permis de démolir, compte rendu de réunion, correspondance, 3 photographies positives (impression laser, couleur, sans date), procès verbal de réception des travaux. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 39