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Historique

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Solidarité internationale • 2003-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 34-36, 974 W 9-12

Sujet : relations internationales

Togo, projet de pôle informatique : fiches techniques et financières, correspondance. • 2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 34

Sujet : relations internationales

Réception de treize journalistes africains francophones : liste des participants, correspondance. • 2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 35

Sujet : relations internationales

Télédéclaration de l'aide publique au développement des collectivités territoriales : formulaire. • 2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

974 W 11

Sujet : relations internationales

Type : document numérique

Soutien aux associations • 1981-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 14-22, 974 W 16-18

Sujet : association

Généralités • 1991-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 14, 974 W 16-18

Sujet : association

Associations : listes, notices, répertoire. • 1991-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 14

Sujet : association

Fiches d'analyse des demandes de subvention (par association). • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

974 W 16

Sujet : association

Fonction : financement

Type : document numérique

Subventions : tableaux récapitulatifs. • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

974 W 17

Sujet : association

Fonction : financement

Type : document numérique

Subventions : délibérations d'attribution. • 2016-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

974 W 18

Sujet : association

Fonction : financement

Type : document numérique

Dossiers de suivi et de subvention (par association) • 1981-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 15-22

Sujet : association

Fonction : financement

B-E. • 1997-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 18

Sujet : association

Fonction : financement

F-J. • 1991-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 19

Sujet : association

Fonction : financement

K-M. • 1993-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 20

Sujet : association

Fonction : financement

N-S. • 1993-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 21

Sujet : association

Fonction : financement

T-V. • 1988-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 22

Sujet : association

Fonction : financement

Réglementation applicable aux permis de construire : décrets, arrêtés préfectoraux, modèles de formulaires, correspondance. • 1918-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme • législation

1821, 12 avril-1829, 25 mars. • 1821-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 2

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

1829, 26 mars-1838, 26 décembre. • 1829-1838 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 3

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

1839, 16 janvier-1844, 6 juillet. • 1839-1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 4

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre