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Historique

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1979, n° 2-1558. • 1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 432

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1980, n° 113-1833. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 433

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1981, n° 20-706. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 434

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1981, n° 793-1716. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 435

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1982, n° 51-682. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 436

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

1982, n° 727-1531. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 437

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir

Généralités • 1996-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 1-2, 288

Sujet : commande publique

Fonction : adjudication

Type : marché public

Registres • 1997-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 1-2

Sujet : commande publique

Fonction : adjudication

Type : marché public • registre

1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 289-292

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 293-296

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 297-300

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 3-6, 301-302

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

N° 86/59. – Réseau de télésurveillance, extension. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 4

Sujet : commande publique • construction • surveillance du territoire • système d'information

Fonction : adjudication • aménagement

Type : marché public

1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 7-14

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 15-24

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 25-28, 303-307

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 29-32, 308-309

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 33-39

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 40-41

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public

1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1031 W 42-50

Sujet : commande publique • construction

Fonction : adjudication

Type : marché public