Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1982, n° 341-352. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 426 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1974, n° 61-2453. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 427 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1975, n° 24-2325. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 428 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1976, n° 6-1480. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 429 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1977, n° 15-50. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 430 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1978, n° 100-203. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 431 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1979, n° 2-1558. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 432 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1980, n° 113-1833. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 433 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1981, n° 20-706. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 434 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1981, n° 793-1716. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 435 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1982, n° 51-682. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 436 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Permis de démolir 1982, n° 727-1531. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 437 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de démolir
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Associations • 1795-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 2-11 Sujet : culture • association • société savante
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Associations Arts, littérature et culture • 1843-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 2-3 Sujet : culture • association • société savante • art • littérature
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Associations Histoire et patrimoine • 1828-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 4-6 Sujet : culture • association • société savante • histoire locale
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Associations Musique • 1841-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 7-9 Sujet : culture • association • société savante • musique
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Associations Sciences • 1833-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 10 Sujet : culture • association • société savante • recherche scientifique
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Associations Théâtre • 1795-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 11 Sujet : culture • association • société savante • art dramatique • compagnie théâtrale
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Bibliothèques • 1791-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 12-32 Sujet : culture • bibliothèque
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Bibliothèques Bibliothèque populaire • 1868-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 32 Sujet : culture • bibliothèque