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Registre. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 94

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 95

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Patrimoine communal • 1983-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 3, 6-11, 13, 15

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Acquisitions, cessions, échanges • 1983-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 3, 6-11, 13

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Acquisitions • 1982-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 3, 6-9

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Tréfoncière • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 3

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Terrains • 1982-1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 6

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Immeubles • 1982-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 7-9

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Cessions • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 10-11

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Terrains • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 10

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Immeubles • 1981-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 11

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Échanges • 1984-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 13

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Terrains • 1984-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 13

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Classement de voies • 1982-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 15

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Impôts locaux • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 40

Sujet : finances communales • impôts locaux

Taxes, droits, redevances et octroi • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 40

Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi

Régies • 1965-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 53, 416 W 76

Sujet : finances communales

Documents généraux • 1965-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 53, 416 W 76

Sujet : finances communales

Régies, installation et suppression : arrêtés. • 1965-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 76

Sujet : finances communales

Veille, assistance et conseil de gestion • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 58, 538 W 6-7, 1000 W 46

Sujet : finances communales

Fonction : contrôle de gestion • évaluation