Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Familles à énergie positive. – Concours : affiche, dossier de présentation, dessins d'enfants, documents d'information. • 2013-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 10 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique • économie d'énergie Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Atmosphère et climat Ville jumelée de Karlsruhe. – Retour d'expérience : compte rendu, note au maire, document de présentation des activités de protection du climat à Karlsruhe. • 2015-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 13 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • pollution atmosphérique Type : document numérique Nom géographique : Karlsruhe (Bade-Wurtemberg, Allemagne)
Développement durable Projets et manifestations Production et consommation responsables Associations. – Activités des associations nancéiennes, intégration du développement durable : note. Association végétarienne de France, demande d'autorisation d'occupation du domaine public : note. Rudologia, réservation de salle : courrier. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 17 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • consommation • association • association de défense de l'environnement Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Production et consommation responsables Gaspillage alimentaire. – Référents Ville européenne durable, rencontre : note. Table ronde : support de présentations. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 19 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • consommation • alimentation Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Production et consommation responsables Programme national pour l'alimentation. – Projet « Bien manger lorrain et solidaire » : appel à projet. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 20 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • consommation • alimentation Type : document numérique
Développement durable Projets et manifestations Ressources et biodiversité Gad Weil, artiste plasticien. – Projet « Nature Capitale » : notes. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1008 W 21 Sujet : développement durable • environnement • manifestation publique • biodiversité • artiste Type : document numérique Nom de personne : Weil, Gad (1960-....)
Finances, impôts, comptabilité Comptes du receveur de la ville et pièces justificatives 1734 Les comédiens italien représenteront lundy quinziéme mars 1734 pour la dernière fois Les Amants réunis, comédie du théâtre italien suivie du procez des comédiens, pièce risible / Par permission de Monsieur le marquis de Gerbeviller, Grand bailly. 1734 • 1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Sujet : finances communales • comptabilité publique • manifestation culturelle Type : affiche
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Octroi des gabelles par le duc René II, 22 juin 1504. • 1504 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 2 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : René II (duc de Lorraine ; 1451-1508)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par le duc Antoine, 20 mars 1508. • 1508 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 3 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Antoine (duc de Lorraine ; 1489-1544)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Christine de Danemark et Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, régents du duché, 19 novembre 1550. • 1550 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 4 Sujet : droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Chrétienne de Danemark (duchesse de Lorraine ; 1521-1590) • Mercœur, Nicolas de (1524-1577)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Charles III, 8 juin 1574. • 1574 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 5 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Henri II, 3 mai 1615. • 1615 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 7 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Ordonnance de Charles III portant que le receveur rendra ses comptes devant les conseillers de ville, 6 décembre 1594. Attribution des faits de police aux membres du conseil, 4 septembre 1596. • 1594-1596 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 9 Sujet : administration générale • fiscalité • police • comptabilité publique Nom de personne : Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Règlement relatif à l'ordre de séance du prévôt et des conseillers, aux attributions du greffier…, 28 juin 1597. • 1597 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 10 Sujet : administration générale
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Réduction à sept du nombre des conseillers, détermination de leurs attributions ; requête et réponse du procureur général, 8 février 1598. • 1598 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 11 Sujet : conseil municipal • justice
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Conseil de ville, fonctionnement : ordonnances (1597-1663) ; requêtes (1599-1681) ; état des membres (1643) ; suspension du commis de ville (1642). Assemblée des notables : état, pétition (1681). • 1597-1681 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 15 Sujet : administration générale • conseil municipal
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Misères de la ville : mémoires (1645-1649). Lettres envoyées par les délégués de la ville au conseil (1646, 1649). Minutes des lettres du conseil aux délégués (1649). • 1645-1649 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 16 Sujet : guerre Sujet (contexte-historique) : guerre de Trente Ans (1618-1648)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Impositions, fournitures demandées aux habitants de la ville par les Français [1599] 1622-1645. Exemptions : correspondance (s.d., 1642-1645). • [15]-1645 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 17 Sujet : guerre • occupation étrangère • dommages de guerre • fiscalité Sujet (contexte-historique) : guerre de Trente Ans (1618-1648)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Ordonnance de Léopold portant suspension de l'office de président de la chambre du conseil de la ville et réglant la nouvelle composition de la chambre du conseil de ville, 1er septembre 1698. • 1698 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 18 Sujet : conseil municipal
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Fixation du chef-lieu du département : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, correspondance (1790). Fixation du chef-lieu de la cour d'appel : mémoires, avis, correspondance (1788-1790). • 1788-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 28 Sujet : département • organisation judiciaire