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Historique

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Organisation • 1983-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 17, 596 W 35, 813 W 42-46

Sujet : aire de stationnement

Politique de stationnement : note, rapport, statistiques, correspondance. • 1986-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 35

Sujet : aire de stationnement

Politique de stationnement : notes, rapports, plans. • 1992-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 42

Sujet : aire de stationnement

Type : plan

Politique de stationnement : rapports. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

46 W 17

Sujet : aire de stationnement

Réglementation générale du stationnement payant : arrêtés. • 1985-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 43

Sujet : aire de stationnement

Type : arrêté du maire

Tarification : rapports. • 1992-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 44

Sujet : aire de stationnement

Fonction : tarification

Commission consultative du stationnement, création : délibération (1994) ; réunion : comptes rendus, pièces annexes (1994-2003, 2009). • 1994-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 45

Sujet : aire de stationnement • organisme consultatif

Communication : brochures, tract. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 46

Sujet : aire de stationnement • communication institutionnelle

Type : brochure • tract

Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 47-57

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 47

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : convention

Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 48

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : convention

Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 49

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : statistique • compte d'exploitation

Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 50

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 51

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 53

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1998-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 54

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2002-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 55

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2004-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 56

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Parcs de stationnement • 1993-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

341 W 1-9, 596 W 9, 11, 13, 15-16, 18, 30-34, 813 W 58-59, 61-101

Sujet : aire de stationnement

Généralités • 1992-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 58

Sujet : aire de stationnement