N° 300-319 • 1802-1803 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Résultats 120141 à 120160 sur 134368
Sans numérotation. • 1793-1796 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Cour de justice de Meurthe-et-Moselle • 1945-1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Nom d'organisation : France. Cour de justice (Meurthe-et-Moselle)
Cours de justice hors Meurthe-et-Moselle • 1945-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Extraits des minutes du greffe de la Cour de justice : placards (23) • 1945-1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle • affiche
Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Comité de confiscation des profits illicites de Meurthe-et-Moselle • 1945-1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle • affiche
Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Nom d'organisation : Comité de confiscation des profits illicites (Meurthe-et-Moselle)
Aide aux parties sans ressources : courriers des demandeurs (1910-1936). Assistance d'un avocat français pour les jugements devant les tribunaux allemands : courrier-circulaire du préfet (1942). • 1910-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • aide judiciaire
Fonction : fonctionnement
Registre de condoléances en hommage à Samuel Paty professeur d'histoire-géographie assassiné par un terroriste islamiste le 16 octobre 2020 à Conflans-Sainte-Honorine. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : registre
Nom de personne : Paty, Samuel (1973-2020)
Nom géographique : Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines, France)
Billets • 1914-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Émissions de l'État français • 1914-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Trésorerie aux Armées : 1 franc / L. Vallée del. Impr. nationale [1914 ?] • [1914 ?] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Nom d'organisation : France. Trésorerie aux armées
Etat français, Mines domaniales de la Sarre : 50 centimes. [ca 1920] • [ca 1920] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Nom d'organisation : France. Mines de la Sarre
Nom géographique : Sarre (Allemagne ; protectorat français)
Émissions des chambres de commerce • 1915-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie • chambre consulaire
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Chambre de commerce de S[ain]t-Quentin et de l'Aisne : 0 fr,50 / Émile de Ruaz. Impr. Paul Dupont [ca 1920] • [ca 1920] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie • chambre consulaire
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Nom d'organisation : Chambre de commerce (Saint-Quentin et Aisne)
Chambre de commerce d'Angers et de M[aine]-&-L[oire] : un franc / André inv. [1915] • [1915] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : monnaie • chambre consulaire
Type : objet • document graphique
Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • Entre-deux-guerres (1919-1939)
Nom d'organisation : Chambre de commerce (Angers et Maine-et-Loire)