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Commission consultative du stationnement, création : délibération (1994) ; réunion : comptes rendus, pièces annexes (1994-2003, 2009). • 1994-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 45

Sujet : aire de stationnement • organisme consultatif

Communication : brochures, tract. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 46

Sujet : aire de stationnement • communication institutionnelle

Type : brochure • tract

Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 47-57

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 47

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : convention

Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 48

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : convention

Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 49

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : statistique • compte d'exploitation

Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 50

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 51

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 53

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1998-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 54

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2002-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 55

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2004-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 56

Sujet : aire de stationnement

Fonction : délégation

Type : compte d'exploitation

Parcs de stationnement • 1993-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

341 W 1-9, 596 W 9, 11, 13, 15-16, 18, 30-34, 813 W 58-59, 61-101

Sujet : aire de stationnement

Généralités • 1992-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 58

Sujet : aire de stationnement

Évaluation • 1993-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 99-101

Sujet : aire de stationnement

Fonction : évaluation

Occupation, durée de stationnement et recettes des parkings Léopold, Carnot, Barrès, marché : statistiques. • 1993-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 99

Sujet : aire de stationnement

Fonction : évaluation

Type : statistique

Stationnement de surface • 1972-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 36, 38-40, 813 W 102-113

Sujet : aire de stationnement

Généralités • 1972-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 38, 813 W 102

Sujet : aire de stationnement

Coupures de presse. • 2000-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

813 W 102

Sujet : aire de stationnement

Type : coupure de presse

Stationnement payant de surface : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports, 1 plan, correspondance. • 1972-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 38

Sujet : aire de stationnement

Type : plan