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Séance du 19 octobre 1953 : compte rendu. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 707

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale

Commission d'urbanisme, district urbain, circonscription régionale • 1959-1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 708

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • commission municipale

Listes des membres du conseil municipal : mandats 1971-1977, 1977-1983. • 1971-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 741

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • élu

Type : liste

Finances • 1983-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 1-120 ; 416 W 1-220 ; 485 W 1-94 ; 538 W 1-7 ; 1000 W 1-46 ; 1036 W 1-17

Sujet : finances communales

Cahier des charges, comptes rendus de réunion. • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 1

Sujet : finances communales • système d'information

Notes, comptes rendus de réunion, charte de partenariat. • 1990-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 2

Sujet : finances communales • système d'information

Budget • 2006-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 1, 6-41

Sujet : finances communales

Type : budget

Instruction budgétaire et comptable M14, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, tableaux, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 216

Sujet : finances communales

Type : budget

Listes annuelles • 2006-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 1

Sujet : finances communales

Type : budget • liste

Gestion comptable • 1997-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2-5, 42-45

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Documents généraux • 1997-2022 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 2-5, 42-45

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Recettes Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Généralités Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Journal des recettes hors budget : registre. • 1971-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 75

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Dotations Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Dotation de fonctionnement ; Dotation forfaitaire ; Dotation aux instituteurs ; Dotation de péréquation. • 1982-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 41

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Subventions reçues Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Conseil général de Meurthe-et-Moselle Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

Conseil régional Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement

État Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • recette non fiscale

Fonction : financement