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Historique

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2011, 31 janvier-12 décembre. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 154

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2012, 30 janvier-17 décembre. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 155

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2013, 11 février- 24 juin. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 156

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2013, 1er juillet-16 décembre. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 157

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2014, 17 janvier-15 décembre. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 158

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2015, 23 février-30 novembre. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 159

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2016, 1er février-5 décembre. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 160

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2017, 23 janvier-18 décembre. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 161

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2018, 5 février-11 septembre. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 162

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2018, 1er octobre-17 décembre. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 163

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2019, 4 février-24 juin. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 164

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

2019, 7 octobre-16 décembre. • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 165

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • registre

N° 726-750. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 262

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 751-775. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 263

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 776-800. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 264

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 801-825. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 265

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 826-850. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 266

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 851-875. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 267

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 876-900. • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 268

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision

N° 901-925. • 1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 269

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Décisions du maire

Mot matière thésaurus : administration communale • maire

Typologie documentaire : décision