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Exercice du droit de préemption • 1983-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 5, 625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Maîtrise du foncier • 1980-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 3-4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Cessions • 1996-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Fonction : cession

Lotissement Chemin de la ferme St Jacques. • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Généralités • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Affaires générales : notice descriptive, bilans récapitulatifs. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations par zone géographique • 1984-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 6-11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations thématiques • 1995-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 12-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Aires d'accueil des gens du voyage, relocalisation • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Boulevard d'Austrasie, prolongement • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27-30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Notes, comptes rendus de réunion, correspondance avec les riverains, plans. • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 28

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Plans et variantes. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 29

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

École nationale d'application des cadres territoriaux, construction • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-25

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Acquisition des terrains • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-15

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Implantation du CNFPT : étude. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Construction • 1992-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 16-25

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Bâtiment • 1993-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 16-21

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Établissements Rajzwing, relocalisation • 1991-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 7-8

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Études • 1984-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 1-2

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Meurthe • 1990-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 31-40

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme