• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Immeubles

3, 5, 18, rue La-Flize ; 80, Grande-rue ; 35, boulevard d'Austrasie ; 6, rue du Moulin-de-Boudonville ; 9, rue de Regniéville ; 21, place des Vosges. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Cessions
• Immeubles

. Fresse-sur-Moselle : Centre de loisirs. . Nancy : 69, avenue du Xxe-Corps ; 1, parc de Saurupt ; 2, rue Albert-Lebrun. 6, rue de Serre et passage Sébastien-Bottin ; 5, 6, place Joseph-Malval ; 15, 19, 23, rue de la Charité ; 103, 105, Grande-rue et 2, 4, 6, rue des États ; 80, avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; Ancienne manufacture des tabacs, bâtiments B et D. • 1981-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Immeubles

22, rue de Sonnini ; 20, rue Marie-Leszczynska ; 174, avenue du Général-Leclerc ; 6, rue du Petit-Bourgeois ; 2, rue Saint-Lambert ; 1, rue Anatole-France ; 24, 32, rue des Jardiniers ; Avenue Raymond-Pinchard, lieudit de La-Ferme-Sainte-Catherine ; (6 actes notariés). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Terrains

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Immeubles

20, ruelle de Vitrimont ; 8, rue de la Gendarmerie ; 8, rue Baron-Louis ; 1, rue Michel-Ney ;  15, rue Désilles ; 8, 10, rue Michel-Ney ; 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; 51, rue des Quatre-Églises ; 2, 4, avenue du 20e-Corps ; 22, rue Alfred-Mézières ; 6, 8, rue du Général-Duroc ; 80, 82, rue de Boudonville ; Place Provençal, quai René-II ; (20 actes notariés). • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Cessions
• Terrains

. Jarville-la-Malgrange : Lieudit de La-Sablière. . Maxéville : Lieudit de La Ferme-Saint-Jacques ; . Nancy : 3, 5, 9, 11, 15, rue des États ; 8, rue Trouillet ; 14, 14 bis, rue Boulay-de-la-Meurthe ; Rue de la Hache, terrain dit délaissé ; Parc des expositions, terrain d'assiette du bâtiment L'Européen ; Ports Saint-Georges et Sainte-Catherine, terrain de la société Gauthier-Moulron ; . Tomblaine : Boulevard Jean-Jaurès. . Villers-lès-Nancy : Lieudits L'Hermitage et Remicourt. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de mutation (par adresse)

Marie-Leszczynska (rue), n° 20, 22 et 24 (parcelles BK119, BK 128) ; Provençal (place), lieudit Quai René-II (parcelles BK64, BK65, BK135, BK149, BK150, BK189). – Ensemble immobilier, cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (31 décembre 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte - Instruction publique - Assistance publique
• Assistance publique
• Maisons et médecins de charité
• Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751).

[Plan du terrain où est bâti l'hôpital Saint-Jean de Dieu] ... le 23 juin 1751 / signé Devarennes [toiseur juré pour le service du roi]. Nancy 1751 • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culte - Instruction publique - Assistance publique
• Assistance publique
• Maisons et médecins de charité
• Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751).

[Plan de la maison des frères de Saint-Jean-de-Dieu]. [1751 ?] • [1751 ?] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de mutation (par adresse)

Charité (rue de la), n° 15, 19 et 23 (parcelles AL109, AL111, AL365). – Ensemble immobilier, cession à l'Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy (16 avril et 23 mai 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de mutation (par adresse)

États (rue des), n° 2, 4 et 6 (parcelles AL170, AL171, AL173) ; Grande-Rue, n° 105 (parcelle AL174). – Ensemble immobilier, cession à Est habitat construction (9 et 24 mars 1987). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de mutation (par adresse)

Sergent-Blandan (rue du), n° 48, hôpital militaire Sédillot (parcelles BS535, BS546, BS620). – Ensemble immobilier, acquisition à l'État et rétrocession au Conseil général de Meurthe-et-Moselle (7 janvier 1992). • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Stationnement
• Parcs de stationnement
• Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage)
• Parc Place des Vosges (25 place des Vosges)

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Échanges
• Terrains

Angle de la rue des Maréchaux et de la place Vaudémont, avec l'OPHLM (Office Public d'Habitations à Loyer Modéré) ; Quartier du Haut-du-Lièvre, avec l'OPHLM ; • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de mutation (par adresse)

Hache (rue de la), n° 65-70 (parcelles BX128, BX129). – Ensemble immobilier, cession à la Société vosgienne de construction immobilière (17 et 21 juillet 1986). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de projets de mutation (par adresse)

Hardeval (sentier de) à Villers-lès-Nancy (parcelle AR37). – Terrain, cession à la ville de Villers-lès-Nancy. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Donop (zone d'aménagement concerté). – Terrains, cession. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Michel-Ney (rue), n° 10. – Immeuble, cession par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Mon-Désert (rue), n° 8. – Terrain, vente par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier