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Historique

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Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil de communauté (27 juin 2008), rapport de présentation, règlement, plan de synthèse, guide. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Plaques de rue : notes, rapports, étude, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1996-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 53

Sujet : urbanisme • voie communale • signalisation routière

Fonction : dénomination

Répertoire des noms de voies. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 54

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Attribution de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 1983-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 55

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Modification de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 2002-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 56

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Dossiers d'attribution de nom • 1988-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 57-61

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Voies privées • 1998-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 62

Sujet : urbanisme • voie privée

Fonction : dénomination

Acquisition foncière et immobilière • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 3-4, 6, 685 W 1, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Déclaration d'intention d'aliéner • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Registres de dépôt • 2013-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 1-4, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2013, 26 septembre - 2014, 2 janvier. • 2013-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2016, 21 décembre - 2018, 31 mai. • 2016-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Cugnot (rue), n° 1. – Contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • contentieux administratif

Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 3

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • zone d'aménagement • aménagement foncier

Cession de logements. – Autorisation : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention, extraits des délibérations de conseil d'administration, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance. • 1996-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Fonction : cession

Type : plan

Urbanisme opérationnel • 1983-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7, 617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6, 684 W 1-6, 685 W 2-4, 6-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Lotissements • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Projets urbains • 1970-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme