Résultats 1 à 20 sur 234

Arrêté de règlement pour l'abattoir public de la ville de Nancy... Nancy, le 16 août 1841 [et] Tarif... , Nancy le 12 novembre 1841 / Mairie de Nancy ; Welche. Nancy A. Paullet, impr. 1841 • 1841 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

14 Fi 3936
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichageabattoirhygiène
Typologie documentaire : afficheaffiche
Auteur : Nancy

Matériel. – État des lieux (1990). Vente : délibération, décision, convention, contrat de cession, listes, certificat administratif, correspondance (1990-1996). • 1990-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Prévisions budgétaires : tableaux (1990). Comptes d'exploitation (1983-1989). Rapport du commissaire aux comptes, bilans comptables (1983-1984, 1988, 1990). Subventions : correspondance (1985). Difficultés de paiement : correspondance (1984). Impôts sur les sociétés : déclaration fiscale (1985). • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Difficultés de fonctionnement de la société d'exploitation et fermeture de l'abattoir : notes (1984-1990), rapports (1986-1990), rapport au comité directeur (1989), délibération avec note explicative (1990), correspondance (1983-1990). • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Redressement et liquidation judiciaire de la Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) : jugements, notes, rapports, correspondance. • 1988-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier