Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 1-47, 576 W 39-80, 656 W 10-22, 830 W 40-59, 1049 W 154-165 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Décisions du maire Registres • 1983-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 98 W 7-24, 271 W 256-261, 656 W 51-58, 708 W 40-43, 1034 W 64-71, 163 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Décisions du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : décision • registre
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Arrêtés du maire Registres • 1983-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 168-255, 379 W 52-97, 521 W 189-200, 576 W 95-111, 656 W 59-97, 756 W 37-86, 830 W 357-381, 1034 W 72-143, 1049 W 180-191 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : arrêté du maire • registre
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Arrêtés du maire Registres des arrêtés du personnel • 2015-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1034 W 144-162 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : arrêté du maire
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1983, 19 mars-4 septembre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1983, 26 septembre-1984, 16 janvier. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1984, 16 janvier-18 juin. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1984, 18 juin-1985, 21 janvier. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 4 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1985, 21 janvier-1er juillet. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 5 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1985, 1er juillet-1986, 27 janvier. • 1985-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 6 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1986, 27 janvier-14 juin. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 7 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1986, 14 juin-1987, 2 mars. • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 8 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1987, 2 mars-27 juin. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 9 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1987, 28 septembre-1988, 8 février. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 10 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1988, 8 février-4 juillet. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 11 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1988, 4 juillet-19 décembre. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 12 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1988, 19 décembre-1989, 29 mai. • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1989, 29 mai-23 octobre. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 14 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1989, 23 octobre-1990, 26 février. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 15 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres 1990, 29 mars-2 juillet. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 16 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre