Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Florentin (rue). – Chaufferie urbaine, construction. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 288 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • chauffage urbain Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 11. – Pont-levis, restauration. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 263 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • ouvrage d'art Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lorraine (rue de), n° 10. – École privée Le Cours Devallée, démolition d'une classe préfabriquée . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 418 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • enseignement privé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Lorraine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lothaire-II (rue), n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 118 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lothaire-II
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Louis-Braille (rue), n° 50. – Caisse d'épargne de l'Est, construction et aménagement. • 1982-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 241 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de crédit Fonction : aménagement Nom d'organisation : Caisse d'épargne de l'Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Louis-Braille
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 52. – Garages, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 115 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 98. – Ensemble immobilier, construction. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 373 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mansuy-Gauvain (rue), n° 8. – Anciens terrains Derrey, construction d'un restaurant. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 247 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mansuy-Gauvain
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 3-5. – Bâtiment à usage de bar et bowling, aménagement. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 120 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 6. – Magasin des Établissements Germain, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 428 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marie-Odile (rue), n° 12. – Lotissement, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 177 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • lotissement Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Odile
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marie-Odile (rue), n° 28. – Éolienne, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 126 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • énergie éolienne Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Odile
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction contestée par les riverains. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 127 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition • plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mathias-Schiff (rue), n° 13. – Logements, réhabilitation. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 129 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mathias-Schiff
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 28. – Résidence étudiante, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 304 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 29. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 307 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 94. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 394 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Palissot (rue), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 35 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Palissot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 393 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg