Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 51-55. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 305 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Fourier (rue), n° 4. – Magasin Noirtin Sport, travaux de devanture. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 400 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Fourier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 1. – Bijouterie Girard, travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 360 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 31. – Devanture, modification. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 297 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 42. – Immeuble, contentieux administratif de la rénovation. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 143 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 79. – Extension. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 319 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 56. – Gymnase, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 184 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Bodon (rue), n° 13. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 309 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 208 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 206 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 207 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 50. – Magasin La Maison autour du Monde, installation. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 416 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 104. – Travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 397 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 117. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 10 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 14. – Brasserie, ouverture. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 174 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 7. – Discothèque Le-Paradise, réhabilitation. • 1986-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 222 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 10. – Commerce Germain, réfection de la devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 334 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 3-7. – Immeuble, aménagement. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 148 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Salle (rue de la), n° 8. – Ensemble immobilier, construction. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de La-Salle
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Serre (rue de), 12-18. – Terrain des anciens établissements Flandre, aménagement. • 1997-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 153 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Serre