• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

21. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité d'éviction. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 27 février 1950

12. – Transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 16 octobre 1950

26. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue Saint-Bodon. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 29 janvier 1951

17. – Location de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 6 juillet 1951

15. – Déviation du ruisseau Sainte-Anne : emploi du rabais d'adjudication. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

40. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 21 mars 1952

24. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif de 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

23. – Travaux de déviation du ruisseau Sainte-Anne : crédit d'urgence. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

33. – Indemnité d'éviction pour un fond de commerce 29 rue Saint-Thiébaut. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

7. – Centre hospitalier régional et sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

21. – Réfection complète de l'installation électrique de l'église Saint-Sébastien. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

9. – Locations de propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 26 février 1953

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 15 rue Clodion. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 8 juin 1953

4. – Électrification des cloches de l'église Saint-Vincent-de-Paul. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

42. – Locations de propriétés communales : locaux 79 rue Saint-Georges. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

2. – Lotissement Beauregard Saint-Claude : aide à la construction. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

31. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 92 rue de la Hache. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

49. – Propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 4 juin 1954

34. – Fourniture d'eau de Moselle à la Commune de Saint-Max : convention. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier