• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

2. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 10 octobre 1959

5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnités allouées à divers propriétaires. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

23. – Quartier Saint-Sébastien : continuation du programme de travaux de rénovation d'ilôts insalubres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

29. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : acquisition de parcelles de terrain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

20. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : création d'une société d'économie mixte. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

21. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : démolition et reconstruction du Groupe scolaire Didion. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

15. – Quartier Saint-Sébastien, réalisation de travaux topographiques : convention. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

20. – Acquisition d'une parcelle de terrain 86 rue Saint-Georges. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

32. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité d'éviction. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

54. – Relevage du pont Saint-Jean et de la passerelle Isabey : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

18. – Avis du conseil municipal sur le plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

19. – Convention entre la ville et la SOLOREM pour la rénovation du quartier Saint-Sébastien. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

9. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la ville à la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 20 octobre 1961

3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : programme d'urbanisme. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

19. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 24/01/1962

16. – Quartier Saint-Sébastien : substitution d'entreprises pour l'exécution d'un marché de travaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier