• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

32. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 08/10/1962

41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

1. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : emprunt de 905 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

34. – Marché de gré à gré pour la réfection du parking Saint-Sébastien. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

40. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement de surface dit parking Saint-Sébastien. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 13/06/1966

10. – Expropriation du quartier Saint-Sébastien, affaire Rachedi : pourvoi en cassation. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

25. – Acquisition d'un terrain à Beauregard Saint-Claude pour l'édification d'un Gymnase. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

45. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, plan d'alignements : convention d'études. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

59 5. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification au programme d'urbanisme. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

90. – Location de locaux commerciaux 6, rue Saint-Dizier : nouveau bail. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

A.S. – Acquisition d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 21/03/1967

35. – Église Saint-Pierre : marché de gré à gré pour des travaux de chauffage. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/05/1967

42. – Vérification et réparation des sculptures de la façade et des tours de l'église Saint-Léon IX. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

50. – Quartier Saint-Sébastien, maternelle Didion : approbation d'un contrat. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 14/06/1968

24. – Parking Saint-Sébastien avenant n° 2 au contrat de concession d'exploitation. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 26/10/1968

80. – Travaux de restauration à l'église Saint-Léon IX : approbation d'un avenant. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

VII/6. – Location de locaux commerciaux 152 , rue Saint-Dizier. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

V/4. – Location de l'immeuble 11, rue Sainte-Cécile. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

V/1. – Location de propriétés communales : immeuble 79, rue Saint-Georges. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

IV/2. – Location de locaux commerciaux 8,rue Saint-Dizier Nancy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier