• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

I/12. – Association Rencontres, cession au syndicat intercommunal à vocation unique entre les communes de Tomblaine et Saint-Max. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 19/10/1981

V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Erad contre Ville de Nancy, immeuble 109, rue Saint-Georges. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 23/11/1981

VI/2. – Équipement des groupes d'aide psychopédagoqique Saint-Pierre, Bonsecours et Trois-Maisons. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

II/2. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : avenant n° 1 au marché. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/05/1982

III/5. – Rentrée des classes 1982/1983 : fermeture de trois classes à l'école mixte Saint-Stanislas. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/4. – Affaire Progessec Pertuy contre Ville de Nancy : désordres apparus à l'église Saint-Sébastien. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

II/3. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre; opération programmée d'amélioration de l'habitat : convention d'étude de réalisation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

V/4. – Autorisation de réoccuper l'immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : requêtes 7738 à 7769 et de 7776 à 7778 et 7781. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

II/7. – Parking Saint-Thiébaut : avenant n° 1 au contrat de régie intéressée. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

III/1. – Place de l'Arsenal, rue Trouillet, rue des États, rue Saint-Michel : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

II/8. – Vente d'un appartement sis à Saint-Max 1, parc de Saurupt à M. Toussaint et Mme Morel. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 21/01/1985

III/2. – Convention Ville de Nancy / Mme Foisset, ensemble immobilier rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/03/1985

S/1. – Acquisition d'immeubles 5-7 rue Sainte-Anne, 2, rue Lacordaire et location par bail emphytéotique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

I/2. – Centre de Fresse-sur-Moselle : transfert des emprunts à l'association Saint-Michel de Roubaix. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

IV/5. – Recours devant le Conseil d'État Ville de Nancy contre Erard et Colin, 107/109 rue Saint-Georges. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

IV/4. – Requête déposée au tribunal administratif par l'association d'information et de défense des sinistrés de Joffre - Saint-Thièbaut. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

III/6. – Église Saint-Sébastien, programme 1986, achèvement du nettoyage intérieur : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/4. – Cession à la SA HLM de l'Est de l'ancien château d'eau Saint-Charles à Vandœuvre et du terrain d'assiette. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/8. – Église Saint-Epvre, étude préalable : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier