• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

IV/3. – Avenant n° 4 à la convention SCI Notre-Dame pour l'affectation de places de stationnement au parking Saint-Thiébaut. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°IV/3. – Requête n° 89.1203 M. Mourot. : [chute dans une excavation au Port Saint-Georges]. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 26/02/1990

n°III/1. – Port Saint-Georges, Capitainerie : avenant n° 1 au marché SCAL. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

IV/8. – Église Saint-Georges., ravalement des façades intérieures : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

IV/9. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 02/07/1990

V/17. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, nouvelles décorations lumineuses axe Stanislas-Sainte-Catherine : marché négocié. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

IV-7. – Avenant n° 1 au marché de travaux de restauration de la couverture de la Porte Saint-Georges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades du Théâtre Municipal, sur rue Sainte-Catherine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 18/03/1991

V-7. – Mise à disposition de l'Université de Nancy I du bâtiment situé 32 rue Sainte Catherine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 22/04/1991

III-7. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Mrs Gérard et Michel ROMARY. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 16/12/1991

III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 09/03/1992

III-4. – Lotissement du Parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre - Cession de parcelles de terrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 30/03/1992

I-8. – Participation financière de la Ville de nancy - est habitat construction - Opération de construction 148/148 bis, rue Saint-Dizier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 22/06/1992

III-4. – Passation d'un marché négocié - Porte Saint-Georges - Restauration de part et d'autre du portail côté campagne et des échauguettes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 19/04/1993

IV-13. – Appel d'offres restreint - Théâtre 4 L.12 - Église Saint Epvre - Travaux d'électricité. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

IV-4. – Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail (côté campagne) et des échauguettes - avenant n° 1. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

IV-7. – Contrat d'étude préalable - Demande de subventions - église saint-Epvre. - Demande de subvention à l'État. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/02/1994

IV-2. – Appel d'offres restreint - appel de candidatures pour les travaux de restructuration du groupe scolaire Saint-Pierre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/03/1994

II-1. – Mission de diagnostic social et urbain pour le quartier Saint-Fiacre / Trois-Maisons / Crosne - Vayringe. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier