Règlement intérieur (1834). Révision du règlement intérieur : correspondance (1861). Règlements intérieurs révisés (1857-1858, 1894, 1912). • 1834-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1834-1912

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 10 ETP 13