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Commission du plan (1963-1967), commission du plan et de la programmation (1970-1975) • 1963-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1963-1975

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale

Cotes extrêmes : 1 D 664

Sous-unités (1)

Séance du 9 mars 1963 : compte rendu. Séance du 7 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1964 : compte rendu. Séance du 18 juin 1965 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1965 : ordre du jour. Séance du 23 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1967 : ordre du jour. Séance du 28 avril 1967 : ordre du jour. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 5 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 6 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 5 janvier 1971 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 9 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 16 février 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 26 avril 1973 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 18 mai 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 8 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 23 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 23 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 25 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 17 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. • 1963-1975