Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Développement et cadre de vie Transport Commission chargée de la cession de véhicules réformés • 1975-1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (1) Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1975-1978 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • transport • véhicule automobile • commission municipale Cotes extrêmes : 1 D 684 Sous-unités (1) Séance du 17 septembre 1975 : compte rendu. Séance du 9 mars 1978 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1978 : compte rendu. • 1975-1978