Commission des tramways • 1936-1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1936-1945
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 685-686
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-unités (2)
- Séance du 14 octobre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 18 novembre 1936 : rapports et pièces annexes. Séance du 12 décembre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 29 décembre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 2 février 1937 : rapport. Séance du 1er mars 1937 : rapports. Séance du 15 mars 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 juin 1937 : rapport. Séance du 14 juin 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 21 juin 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 septembre 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 27 octobre 1937 : rapports et pièces annexes. Séance du 24 novembre 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 17 décembre 1937 : rapport et pièces annexes. • 1936-1937
- Séance du 31 janvier 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 11 février 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 26 avril 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 17 juin 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 6 juillet 1938 : rapport. Séance du 27 octobre 1938 : rapports. Séances des 15 et 16 mai 1939 : rapports et pièces annexes. Séances des 8 et 9 novembre 1939 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 février 1940 : rapport et pièces annexes. Séance du 20 avril 1940 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 décembre 1943 : rapport et pièces annexes. Séance du 5 juillet 1945 : rapport. Séance du 24 juillet 1945 : rapport et pièces annexes. • 1938-1945