Elections au corps législatif • an IV-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an IV-1988
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 K 318-381, 383, 385-386
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (5)
- Tableau des élections faites par l'assemblée départementale de la Meurthe (an IV-an VII), correspondance (1816-1832). • an IV-1832
- Professions de foi (1848) ; instructions, listes des électeurs, correspondance (1849) ; Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbaux des opérations électorales, extrait des délibérations du conseil municipal (1857) ; procès-verbaux de • 1848-1863
- Instructions, correspondance (1869) ; instructions, listes de candidats, correspondance (1871). • 1869-1871
- Assemblée nationale de Bordeaux, 10 février 1871 : procès-verbaux des opérations électorales. • 1871
- Instructions, cartes d'électeur, professions de foi, procès-verbaux des opérations électorales, coupures de presse, correspondance. • 1876-1988