Conseil général et conseil d'arrondissement • 1833-1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1833-1937
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 K 259-301
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (5)
- 1833. – Conseil général : instructions, listes des électeurs, correspondance. • 1833
- 1835. – Conseil général : instructions, correspondance. • 1835-1839
- 1841. – Conseil d'arrondissement (canton ouest) : correspondance. • 1841
- 1848. – Conseil général : procès-verbaux de dépouillement de scrutin, correspondance. • 1848
- Instructions, cartes d'électeur, professions de foi, procès-verbaux de dépouillement de scrutin, coupures de presse (à partir de 1909). • 1852-1937