Biens communaux Autres terrains communaux • 1808-1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1808-1900 Statut juridique Archives publiques Cotes extrêmes : 1 N 5-6 Sous-unités (2) Locations, ventes : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, 4 plans, 1 croquis, correspondance. • 1808-1875 Locations, ventes : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, 4 plans, correspondance. • 1815-1900