1 N
Présentation
Cotes extrêmes
- 1 N 1-6
Intitulé de l'unité documentaire
- Biens communaux
Date de l'unité documentaire
- 1808-1966
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 6 articles
Métrage linéaire
- 0,40
Dépôt
- Archives municipales de Nancy
Origine
- Ville de Nancy
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Présentation du contenu
La sous-série 1 N est constituée des archives relatives aux locations et aux cessions de terrains communaux. A l'instar de l'ensemble des documents de la série N, ces archives ont été versées par le secrétariat général de la ville. Malheureusement, les dates des différents versements n'ont pu être déterminées.
La sous-série est relativement pauvre, mais elle permet de retracer l'historique du dépôt des vidanges de la grande prairie de Tomblaine, véritable problème d'hygiène publique, avant les premiers travaux d'assainissement des XIXe et XXe siècles, ainsi que du premier aérodrome de Nancy sur les hauteurs de Brabois.
La sous-série a été classée en mai 2017.
17 juillet
Daniel Peter
Conservateur
Statut juridique
Communicabilité
Librement communicable.
Bibliographie
- BOQUILLON Françoise, GUYON Catherine, ROTH François, Nancy 1000 ans d'histoire : du bourg castral à la communauté urbaine, Nancy, 2010.
Rédacteur de la description
Daniel Peter
Descripteurs
Contenu
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- Acquisition de terrains : extraits des délibérations du conseil municipal, acte de vente, correspondance (1844-1847). Expropriation pour cause d'utilité publique : enquêtes administratives, jugements, arrêté, coupures de presse, correspondance (1845-1846). • 1844-1847 - 1 N 1
- Location : extraits des délibérations du conseil municipal, 1 plan, acte notarié, certificats d'exécution de l'ordonnance royale, placard, correspondance (1846-1847, 1857, 1864-1875). • 1846-1875 - 1 N 2
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1 NSous-titre : Biens communaux
Auteur : Daniel Peter, conservateur ; sous la direction de Daniel Peter, conservateur
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NancyAdresse : Nancy
Date : 2017
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français