Etudes et motions du conseil municipal • 1831-1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1831-1947
Archives publiques
Cotes extrêmes : 2 F 23-36
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (14)
- Secours du commerce et de l'industrie : correspondance, circulaire. • 1831
- Banques de prêt d'honneur. – Projet de création : correspondance, statuts. • 1850
- Commission représentative de la broderie. – Nomination : correspondance, compte rendu. • 1893
- Colonisation et exportation. – Projet : correspondance, compte rendu, Requête pressante demandant instamment un vœu patriotique précis, vers 1900. • 1900-1901
- France-Grande-Bretagne. – Traité d'arbitrage : rapports, notes, correspondance, résolutions, lettres. Note sur le projet d'arbitrage permanent entre la Grande-Bretagne et la France, 1919. • 1902-1919
- Voie ferrée Bussang-Wesserling. – Construction : correspondance, compte rendu de séance de la chambre de commerce de Remiremont. • 1905
- Conférence ferroviaire de Berne (Suisse) : projet de vœu. • 1908
- Cherté de la vie : comptes-rendus, correspondance, (1911). Demandes d'augmentation de salaires : correspondance, rapport de police, (1917). La création immédiate de Paris port de mer peut seule sauver la France, 1912. • 1911-1917
- Relations directes par le fer entre l'Angleterre et le sud de l'Europe. – Projet : correspondance. • 1919
- Chemin de fer transsaharien. – Construction : correspondance. • 1939
- Tribunal économique. – Constitution du jury : correspondance, instructions, délibération. • 1947
- Musée commercial de produits lorrains. – Projet : note (vers 1920). • 1920]
- Assainissement du marché. – Contrôle économique : décisions, réclamations, ministère de l'Economie nationale, Manuel des commissions d'assainissement, 1947, ministère de l'Economie nationale, Manuel des commissions d'assainissement : liste de prix officiels au 25 mai 1947, 1947. Secrétariat d'Etat à la présidence du Conseil, La baisse de 5%, 1947. • 1947
- Assainissement du marché. – Commission : demandes d'agrément, convocations, compte rendu de la commission. Magasins témoins. – Documentation : articles de presse, notes, instructions, arrêtés, correspondance. Maisons à succursales : correspondance. • 1947