Commerce • 1893-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1893-1979
Archives publiques
Cotes extrêmes : 2 F 49-59
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (11)
- Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1940
- Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1941
- Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1942
- Création, transfert, fermeture : autorisations, rejets. • 1943-1945
- Liquidations : autorisations (1960-1979), correspondance (1911-1955), inventaires (1911-1955). • 1911-1979
- Ventes au déballage : correspondance (1905-1926), autorisations municipales (1905-1926), inventaires (1919-1926), rapports de police (1920, 1922, 1925), article de presse (1920). Affaire Arrérat : correspondance, rapport de police, arrêté, note, coupure de presse, inventaire, Bulletin officiel de la confédération des groupes commerciaux et industriels de France, n° 10, septembre 1907, L'Union, bulletin trimestriel de l'union commerciale et industrielle de l'Ain, 1er juillet 1905 (1905-1907). Affaire René : correspondance, procès-verbaux (1921). Affaire Currini : rapport de police, carte de visite, autorisation municipale, inventaire (1923). • 1905-1926
- Poids et mesures. – Vérification : correspondance, placards, instructions, rapports de police. • 1921-1927
- Réunions commerciales : rapports de police, coupures de presse. • 1893-1919
- Semaines commerciales. – Exonération des droits de voirie : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, coupure de presse. • 1934-1935
- Stocks. – Déclarations : correspondance, circulaires fiches de déclarations vierges. • 1940-1942
- Négociants en chaussures. – Déclarations : correspondance, circulaire, avis, rapports de police, listes des négociants. • 1938-1939