Écuries du quartier des Petites-Carmélites. – Différend entre le conseil municipal et l'autorité militaire relatif à la propriété : procès-verbal du conseil municipal, correspondance (1797, 1799-1800). • 1797-1800 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1797-1800

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 2 H 42