Champs de manœuvres • 1821-1894 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1821-1894
Archives publiques
Cotes extrêmes : 2 H 49-53
Statut juridique
Descripteurs
Sous-unités (5)
- Champ de manœuvres de la prairie de Tomblaine. – Locations aux propriétaires particuliers : baux, états nominatifs des propriétaires, états de répartition du loyer, procès-verbaux de constatation d'état et de règlement d'indemnités, correspondance (1821-1828, 1832, 1856-1857). • 1821-1856
- Recherche d'un champ de manœuvres. – Demande de cession de la parcelle située entre la Pépinière et la rive gauche de la Meurthe : correspondance. • 1826
- Champ de manœuvres de la Garenne. – Achat des terrains par la ville : délibérations du conseil municipal, actes de vente, certificats qu'aucune hypothèque ne pèse sur les terrains, correspondance (1833, 1836-1838, 1842, 1846). Mise en état : délibérations du conseil municipal, note, rapport, correspondance (1838, 1839). Location de l'armée : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de location, rapports, décomptes de loyers, correspondance (1838-1839, 1856-1873, 1877, 1880-1881). • 1833-1881
- Échange des terrains de l'ancienne citadelle et les corps de garde des portes Désilles, Saint-Georges et Stanislas contre un champ de manœuvres et un champ de tir. – Transactions d'achat et de vente : délibérations du conseil municipal, convention entre l'État et la ville, acte de vente, certificats négatifs sur purges d'hypothèques légales, estimations du prix du terrain et des indemnités, procès-verbaux de délimitation et de remise des terrains, notes, rapports, mandats de paiement, correspondance, plans. • 1874-1878
- Champ de manœuvres attenant au quartier Donop. – Agrandissement : extrait d'acte de vente, publication légale, rapport, correspondance. • 1894