Chevaux, juments, mulets, mules et véhicules hippomobiles • 1808-1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1808-1943
Archives publiques
Cotes extrêmes : 2 H 392-421
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • mobilisation • opération militaire • population • démographie
Sous-unités (30)
- Années 1930-1931. – Classement, organisation : arrêté du maire ; réunion des commissions : convocations, procès-verbal, récépissés de registres uniques de recensement, correspondance (1930). Réquisition : composition des commissions : correspondance (1931). • 1930-1931
- Année 1932. – Commission de classement : listes d'émargement. • 1932
- Années 1932-1933 et 1935. – Classement, composition et réunion des commissons : arrêté du maire, avis de réunion, convocations, tableau d'itinéraire des commissions de classement, correspondance. Réquisition, composition des commissions : liste préparatoire des membres, correspondance. • 1932-1935
- Année 1935. – Commission de classement : listes d'émargement. • 1935
- Année 1937. – Classement, organisation : correspondance ; composition de la commission : arrêtés du préfet, arrêté du maire, liste de membres civils de la commission, avis du maire, convocations, correspondance. • 1937
- Année 1937. – Commission de classement : listes d'émargement. • 1937
- Année 1938. – Réquisition, indemnisation : registre des états de paiement. • 1938-1939
- Années 1938. – Réquisition, organisation : ordre et avis de l'autorité militaire au maire, ordre et notifications des ordres de réquisition individuelle, états nominatif des chevaux à requérir, note de service, correspondance ; restitution à un propriétaire : convocation ; indemnisation : état nominatif des chevaux réquisitionnés. • 1938-1939
- Année 1939. – Commission de classement : listes d'émargement. • 1939
- Années 1939. – Classement, organisation : arrêtés préfectoraux et municipal ; composition et réunion des commissions : liste des membres civils, convocations, avis du maire, correspondance. Réquisition, composition des commissions communales : notice individuelle. • 1939-1943