Personnel municipal • 1778-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1778-1998

Description physique

Nombre d'unités de niveau bas

1

Métrage linéaire

39,40

Dépôt

Archives municipales de Nancy

Origine

Ville de Nancy

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

La communicabilité des documents comportant des informations portant atteinte à la vie privée des personnes sont soumis à un délai de 50 ans. Les dossiers individuels de personnel sont communicable à l'échéance d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier ou de 25 ans après la date de décès.

Cotes extrêmes

2 K