Circulation de bateaux à vapeur. – Affaires générales : arrêté préfectoral, correspondance (1840, 1843). Nacelles de promenade sur l'eau. – Autorisation de circulation : arrêtés préfectoraux, (1846-1847). Contestation du droit par un adjudicataire d'un cantonnement de pêche : arrêtés préfectoraux (1848). • 1840-1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1840-1848

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 3 O 14