Affaires générales • an X-1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an X-1913
Archives publiques
Cotes extrêmes : 3 O 2-8
Statut juridique
Descripteurs
Sujet : cours d'eau
Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau)
Sous-unités (7)
- Dégradations causées par les eaux : rapports, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance. • an X-1809
- Assainissement. – Déversements d'eaux usées : demande (1861) ; plaintes : rapports, notes, correspondance (1862, 1884, 1886, 1889, 1893-1894, 1896, 1899, 1902). Proposition de F. Chaudy, ingénieur des arts et manufactures, pour résoudre le problème de l'assainissement de la Meurthe entre les territoires de Nancy et de Malzéville (1886). Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe : réception, décompte final (1969-1975). • 1861-1975
- Bras de décharge. – Insalubrité : rapports, correspondance. • 1912-1913
- Travaux de comblement, de remblayement et de rectifications des berges : rapports, arrétés préfectoraux, correspondance (1822-1841, 1850-1851, 1863, 1881-1882, 1893, 1895, 1897). • 1822-1897
- Suppression partielle du chemin des Sables : rapport, plan parcellaire, correspondance. • 1902
- Suppression du pont Cézar : détail estimatif, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal, décompte définitif. • 1881
- Demande d'autorisation d'étendre du linge sur un terrain sis au Crosne : rapports, extrait du plan cadastral, correspondance. • 1866-1867