Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Affaires générales • 1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (1) Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 1844 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Sujet : cours d'eau Cotes extrêmes : 3 O 67 Sous-unités (1) Arrêté du maire relatif aux prises d'eau pratiquées dans les ruisseaux, fossés et canaux. • 1844