Rapports à l'Assemblée nationale et autres. • 2007-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Rapports à l'Assemblée nationale :

Recherche et enseignement supérieur : enseignement supérieur, rapporteur spécial M. Laurent Hénart, député. Annexe n° 34. In : Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189), par Gilles Carrez, … (n° 276, enregistré le 11 octobre 2007).

Avis présenté au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi, après déclaration d'urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion n° 1100) par M. Laurent Hénart, député (n° 1112, enregistré le 17 septembre 2008).

Recherche et enseignement supérieur : enseignement supérieur et vie étudiante, rapporteur spécial M. Laurent Hénart, député. Annexe n° 36. In : Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127), par Gilles Carrez, … (n° 1198, enregistré le 16 octobre 2008).

Recherche et enseignement supérieur : enseignement supérieur et vie étudiante, rapporteur spécial M. Laurent Hénart, député. Annexe n° 36. In : Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1946), par Gilles Carrez, … (n° 1967, enregistré le 14 octobre 2009).

Avis présenté au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 2760) par M. Laurent Hénart, député (n° 2768, enregistré le 20 juillet 2010).

Recherche et enseignement supérieur : enseignement supérieur et vie étudiante, rapporteur spécial M. Laurent Hénart, député. Annexe n° 35. In : Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824), par Gilles Carrez, … (n° 2857, enregistré le 14 octobre 2010).

Autres rapports :

Développer les formations en alternance dans le secteur public : rapport de la mission de Laurent Hénart (octobre 2009).

Rapport relatif aux métiers de santé en niveau intermédiaire ; professionnels d'aujourd'hui et nouveaux métiers, des pistes pour avancer / présenté par Laurent Hénart, député de Meurthe-et-Moselle, Yvon Berland, professeur de médecine, président de l'Université d'Aix-Marseille II, Danielle Cadet, coordonnatrice générale des soins à l'AP-HP… remis à M. Xavier Bertrand, ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé, Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la Santé. (janvier 2011).

Date de l'unité documentaire 2007-2012

Statut juridique

Archives privées

Délai

50 ans

Première année communicable

2063

Descripteurs

Cotes extrêmes : 462 Z 65