La sous-série 4 H, Mesures d'exception et faits de guerre, est en cours de classement. Les documents relatifs à la Révolution, l'Empire et la guerre franco-prussienne de 1870-1871 ont été classés. Sauf découverte fortuite, le classement ne sera pas remis en question. Vu les difficultés inhérentes au traitement de ces archives qui ont subi des sorts divers depuis leur versment aux Archives municipales, le classement final risque de prendre encore beaucoup de temps. Afin de ne pas pénéaliser les chercheurs, j'ai décidé de rendre accessibles les documents au fur et à mesure de l'avancement des travaux. Cependant, cet accès se limite aux grandes périodes chronologiques. Cela signifie que les archives relatives à la Grande Guerre, en cours de traitement, ne seront pas communicables avant le printemps 2018. En cas de nécessité absolue, cet accès pourra faire l'objet d'une dérogation bien encadrée qu'il conviendra d'instruire.

Le classement provisoire au 16 octobre 2017 représente 372 articles couvrant 21,25 ml.

Le 16 octobre 2017

D. Peter

Conservateur