Réquisitions d'automobiles • 1914-1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914-1923
Archives publiques
Cotes extrêmes : 4 H 391-397
Statut juridique
Descripteurs
Contexte historique : guerre 1914-1918
Sous-unités (7)
- Affaires générales : instructions, états, correspondance. • 1914-1918
- Procès-verbaux, correspondance (1914-1915). Missions : ordres de service (échantillonnés), correspondance (1914). Rapports du service automobile de la ville de Nancy (échantillonnés) (1914-1916). • 1914-1918
- Service automobile de la ville de Nancy. – Chauffeurs : instructions, correspondance (1915-1916). Automobiles fournies par les ville de Nancy pour les tournées du conseil de révision : note, rapport, arrêté préfectoral (1916). Logement des voitures du président de la République et celles de la presse : correspondance (1914). • 1914-1916
- Commission des réquisitions : répertoire des automobiles n°1. • [1918]
- Réclamations : correspondance (1914-1919). Contentieux : dossiers (1914-1920). • 1914-1920
- Accidents : notes, rapports, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1914-1917). Vente d'une automobile : correspondance (1915-1917). Contentieux relatif à une voiture vendue par la ville de Nancy : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1916-1917). Voitures à réformer ; état (s.d., vers 1917). • 1914-1917
- Locations, ventes et réquisitions de voitures pour la sûreté générale : états, notes, rapports, correspondance (1914-1915). Frais à payer pour les voitures réquisitionnées : notes, bons d'essence (1914-1917). Comptes de guerre : états, correspondance (1914-1915). Automobiles réquisitionnées par la ville. – Réglements des indemnités : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1915-1923). Contentieux avec la coopérative agricole du Nord-Est : procès-verbal de constat, correspondance (1914-1915). • 1914-1923